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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU
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LE REGAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE REGAL
FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1379625
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2026
LE REGAL de FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU

Présentation de la marque LE REGAL

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU domicilié(e) 101 Avenue du Président Kennedy - 88300 - NEUFCHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 941 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque LE REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE REGAL arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE CHARDON , LE BON BLANC , LE DOMREMY , LE SUPREME VOSGIEN , LE BON BLANC


FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU, Société par actions simplifiée - 101 Avenue du Président Kennedy - 88300 - NEUFCHÂTEAU - France - SIREN 310941125


CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°436206 - Publication au BOPI 2006-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Renouvellement sans limitation n°2078223 - Publication au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318460 - Publication au BOPI 2006-06-30

Inscription le 19 novembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°209126 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236253 - Publication au BOPI 1997-04-24

Inscription le 19 novembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°209126 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 24 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°236252 - Publication au BOPI 1997-04-24

Inscription le 3 janvier 1997 - Recours en restauration n°230733 - Publication au BOPI 1997-01-03

Inscription le 18 mars 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°234370 - Publication au BOPI 1997-03-18

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2016 n°2621828 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-23

Fromages.